Milieux humides et hydriques – La nouvelle réalité

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Une formation de 2 heures donnée par Christine Duchaine et Hugues Lapierre (ENGLOBE) aux membres du CPEQ sur les impacts du REAFIE sur la gestion des milieux humides et hydriques.

Dans la foulée des récentes réformes réglementaires associées à la mise en place du Règlement
sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE),
l’importance de la prise en compte des enjeux entourant la question des milieux humides et
hydriques est sans équivoque. En parallèle de cette application du REAFIE, existent également
deux autres règlements, également très importants à considérer, soit celui encadrant
l’application du régime de compensation en cas d’impacts sur les milieux humides et hydriques
(Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques) ainsi que le
« Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles » qui lui, vient
compléter le cadre législatif applicable à la réalisation d’activités dans les milieux humides et
hydriques.
Dans le cadre d’une session de formation de 2h, nous tenterons de vous présenter de
façon claire, et appuyée d’exemples concrets et de jurisprudence en la matière, comment ces
deux règlements viennent influencer la planification et la réalisation de vos projets. Nous
profiterons également de cet événement pour aborder et ouvrir la discussion sur la récente
parution du guide « Les milieux humides et hydriques : L’analyse environnementale » produit par
le MELCC. Ce nouveau guide apporte, entre autres, des précisions sur les quant aux éléments
dont le ministre tient compte dans son analyse des projets, mais également des motifs de refus
qui peuvent être considérés en regard de ces mêmes projets.