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Revues spécialisées

Marché du carbone : peut-on rendre le financement plus équitable et moins occulte?

Le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre québécois (SPEDE), nommé marché du carbone, vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) en incitant les entreprises à adopter des technologies plus efficaces.  L’outil pour y parvenir consiste à forcer les entreprises à acheter des […]

Publications, Revues spécialisées / 05 Sep 2017

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Revues spécialisées

Droit de l’environnement – un domaine en pleine effervescence

La pratique du droit se décline aujourd’hui en une multitude de domaines et s’effectue dans des structures toutes aussi variées les unes que les autres.  Avocats généralistes et spécialisés, pratiquant au sein cabinets traditionnels ou de cabinets spécialisés, l’offre de service juridique s’avère très diversifiée, de sorte qu’il est difficile pour un client de faire […]

Publications, Revues spécialisées / 05 Sep 2017

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Ouvrages de références

DÉVELOPPEMENT RÉCENT EN DROIT DE L’ENVIRONNEMENT – 2016

Ouvrage de référence 2016: Inspections, enquêtes, saisies et perquisitions en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement: comment s’y retrouver?

Ouvrages de références, Publications / 20 Déc 2016

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Ouvrages de références

DÉVELOPPEMENT RÉCENT EN DROIT DE L’ENVIRONNEMENT – 2015

Recueil de textes dans la série des colloques du Service de la formation continue du Barreau du Québec qui regroupe les conférences qui ont été prononcées le 29 mai 2015 à Montréal. On y retrouve le texte écrit par Christine Duchaine et Marie-Pier Goyette-Noël. Ouvrage de référence 2015: La notion de matière résiduelle: une interprétation […]

Ouvrages de références, Publications / 20 Déc 2015

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Ouvrages de références

MATIÈRES RÉSIDUELLES : UNE NOTION DÉSUÈTE – Association du Barreau du Québec, 29 mai 2015

Conférences, Environnement & énergie, Ouvrages de références, Publications / 29 Mai 2015

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Ouvrages de références

DÉVELOPPEMENT RÉCENT EN DROIT DE L’ENVIRONNEMENT – 2014

Ouvrage de référence 2014: La portée et les limitations des pouvoirs d’ordonnance prévus à la loi sur la qualité de l’environnement à l’égard des terrains contaminés.

Ouvrages de références, Publications / 20 Déc 2014