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Environnement & énergie

Rigueur, transparence et reddition de comptes: tels sont les mots d’ordre dans la nouvelle gouvernance du fonds vert

Bulletins, Environnement & énergie / 11 Mai 2016

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Environnement & énergie

Nouvelle politique énergétique du Québec: un changement de cap important

Bulletins, Environnement & énergie / 11 Avr 2016

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Environnement & énergie

Commentaires recherchés sur la version provisoire de la stratégie fédérale de développement durable

Bulletins, Environnement & énergie / 05 Avr 2016

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Environnement & énergie

Le processus de délivrance des avis de non-conformité et des sanctions administratives pécuniaires est contraires aux règles de l’équité procédurale

De ce fait, le TAQ rappelle au Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (le « MDDELCC ») les manquements répétés à l’équité procédurale dont il fait preuve : « À maintes reprises, le Tribunal a souligné le fait que le Ministère, de façon systématique, ne respecte pas les règles d’équité procédurale. » […]

Bulletins, Environnement & énergie / 04 Mar 2016

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Environnement & énergie

Chauffage au bois à Montréal: vous avez jusqu’au 22 décembre 2015 pour déclarer votre appareil

Bulletins, Environnement & énergie / 09 Déc 2015

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Environnement & énergie

La stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020

Bulletins, Environnement & énergie / 27 Nov 2015