Terrains contaminés – Réseau Environnement

Les sols contaminés font couler beaucoup d’encre depuis longtemps.  Que vous soyez le propriétaire, le vendeur, l’acheteur ou l’exploitant d’un terrain contaminé, il importe de connaitre vos droits et obligations afin transformer une situation en apparence complexe en opportunité, tant pour l’environnement que pour vos opérations, tout en gérant efficacement la situation pour éviter les retards et les coûts.

La conférence que vous entendrez répond aux questions que se posent fréquemment les parties impliquées dans la vente ou l’utilisation d’un terrain contaminé.  De la découverte de la contamination à sa réhabilitation, en passant par les études de caractérisation et les démarches auprès des autorités compétentes, cette présentation met en lumière les solutions, voire les opportunités qui se présentent dans de telles situations. 

Sur un ton clair et concis et dans un vocabulaire adapté à tous, Me Duchaine saura démystifier tous les aspects de ce sujet qui gagne de plus en plus de terrain…

Questions tirées de la formation: 

« Si je vends ou j’achète un terrain qui est ou pourrait être contaminé, est-ce que je peux me protéger à titre d’acheteur et/ou de vendeur? »

« Si vous êtes visé par les dispositions concernant le changement d’usage édictées par la LQE, avez-vous l’obligation de faire approuver un plan de réhabilitation du terrain par le Ministre du MDDELCC? »

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